Clean ProvenceNettoyage · Marseille07 84 72 81 14

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site clean-provence.fr est édité par :

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logo, mise en page, code source) est la propriété exclusive de Salah GUENNI / Clean Provence ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre indicatif. Clean Provence s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne peut garantir leur exhaustivité ou l'absence d'erreurs.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Clean Provence ne saurait être tenu responsable d'éventuels dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (Google, Vercel, etc.). Clean Provence n'exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de confidentialité qui y sont appliquées.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Médiateur de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par voie amiable, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. À défaut de médiateur désigné, la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.

8. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse provenceclean4@gmail.com.